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Rubrique Not@lex


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2014
2013
Bianchi F., 2013. Chronique de jurisprudence dans le domaine immobilier. Not@lex 1 pp. 40ss.
Bianchi F., 2013. La Lex Weber et les immeubles existants. Revue de droit administratif et de droit fiscal (RDAF) 69(I) pp. 1-21.
Piotet D., 2013. Chronique de jurisprudence civile. Not@lex 2 pp. 90-97.
Piotet D., 2013. Droit des successions et droits réels: chroniques. Journal des tribunaux. II, Droit civil, poursuite pour dettes et faillites et procédure civile 3 pp. 155-162.
Piotet D., 2013. Légitimation, titre causal et rapports avec la créance de base : quels degrés d'abstraction pour le transfert de la cédule hypothécaire ? pp. 545-561 in Une empreinte sur le Code civil, Mélanges en l'honneur de Paul-Henri Steinauer. Stämpfli, Berne.
Piotet D., 2013. Note sur l'arrêt CACI du 26.2.2013 (62, 107 CRF). Journal des tribunaux. 3, Droit cantonal 161(4) p. 120.
Piotet D., 2013. Note sur l'arrêt CACI du 7.2.2013 (279, 317 CPC). Journal des tribunaux. 3, Droit cantonal 161(3) p. 72.
Piotet D., 2013. Note sur l'arrêt CREC du 10.8.2012 (droit public cantonal de l'énergie et droit privé fédéral du bail). Journal des tribunaux. 3, Droit cantonal 161(1) p. 19.
Piotet D., 2013. Protection de l'adulte et pratique notariale. pp. 29-48 in Aktuelle Themen zur Notariatspraxis: 2ème Congrès des notaires de Suisse. Cosmos, Muri bei Bern.
2012
Bianchi F., 2012. Chronique de jurisprudence dans le domaine immobilier. Not@lex 1 pp. 28ss.
Piotet D., 2012. Chronique de droit des successions et de droits réels. Journal des Tribunaux. 2, Droit civil 160(4) pp. 191-197.
Piotet D., 2012. Chronique de jurisprudence civile et notariale. Not@lex 2 pp. 69-75.
Piotet D., 2012. Commentaire des articles 114 à 118 du code des obligations. pp. 901-924 in Thévenoz Werro (eds.) Commentaire romand, Code des obligations I. Helbing Lichtenhahn, Bâle.
Piotet D., 2012. De la tenue traditionnelle du registre foncier et de ses plus récents aménagements à l'acte authentique électronique et à l'appel de données en ligne: sécurité, transparence et protection des données. pp. 117-140 in Foëx B. (eds.) La réforme des droits réels immobiliers. Collection genevoise. Droit de la propriété . Schulthess.
Piotet D., 2012. La juridiction gracieuse: lacunes du système, solutions doctrinales et prétoriennes. pp. 257-275 in Bonomi A. (eds.) Nouvelle procédure civile et espace judiciaire européen. Comparativa 80. Droz, Genève.
Piotet D., 2012. Les droits réels limités en général, les servitudes et les charges foncières. 2, Traité de droit privé suisse V/2. 320 p., Helbing Lichtenhahn.
Piotet D., 2012. Mos gallicus et mos germanicus de la résistance pour partie victorieuse de la copropriété pro diviso face à la copropriété pro indiviso dans le droit de voisinage. pp. 367-381 in Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands. Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands.
Piotet D., 2012. Note sur l'arrêt CACI du 12.1.2012 (protection des données sur la solvabilité). Journal des tribunaux. 3, Droit cantonal 160(5) p. 206.
Piotet D., 2012. Note sur l'arrêt CPF du 21.3.2012 (196 LP). Journal des tribunaux. 3, Droit cantonal 160(6) pp. 240-241.
Piotet D., 2012. Note sur l'arrêt CREC du 4.9.2012 (553 CC). Journal des tribunaux. 3, Droit cantonal 160(6) p. 244.
Piotet D., 2012. Note sur l'arrêt de la Chambre des recours civile du 7 juin 2012 (reprise d'un bail par une SA en formation). Journal des tribunaux. 3, Droit cantonal 160(5) p. 209.
Piotet D., 2012. Note sur l'ATF 137 III 531. Revue suisse de procédure civile 8(2) pp. 133-134.
Piotet D., 2012. Notes de droit commercial. Journal des tribunaux. 3, Droit cantonal 160(3) pp. 106-109.
2011
Bianchi F., 2011. Chronique de jurisprudence civile. Not@lex 1 pp. 29 ss.
Piotet D., 2011. Chronique de droit des successions et droits réels. Journal des tribunaux 159(II) pp. 147-154.
Piotet D., 2011. Chronique de jurisprudence civile et notariale. Not@lex 2 pp. 73-83.
Piotet D., 2011. L'acte authentique électronique, simple changement de support ou renversement des fondements? pp. 1-18 in Mélanges: 10 ans de collaboration notariale intercantonale. Schulthess, Zurich.
Piotet D., 2011. La prétention hors de la personnalité et hors du patrimoine: contribution à la systématique des droits privés subjectifs. pp. 1415-1434 in Private law : national, global, comparative: Festschrift für Ingeborg Schwenzer zum 60. Geburtstag. Schulthess, Genève.
Piotet D., 2011. La sanction de l'engagement excessif selon l'art. 27 al. 2 CC. pp. 505-513 in Pour un droit équitable, engagé et chaleureux: mélanges en l'honneur de Pierre Wessner. Helbing Lichtenhahn, Bâle.
Piotet D., 2011. Note sur l'arrêt CREC du 10.3.2010 (for de la consommation). Journal des tribunaux 159(III) p. 196.
Piotet D., 2011. Note sur l'arrêt du Tribunal fédéral 5 A:780/2010 (art. 209 al. 2 LP). Pratique juridique actuelle (AJP/PJA) pp. 715-719.
Piotet D., 2011. Questions pratiques liées à la révision des gages immobiliers. Plaidoyer 29(6) pp. 42-46.
2010
Bianchi F., 2010. Chronique de jurisprudence civile. Not@lex 1 pp. 16 ss.
Piotet D., 2010. A qui appartiennent les conduites sur le fonds d'autrui? Revue suisse du notariat et du registre foncier 91(6) pp. 341-356.
Piotet D., 2010. Chronique de droit des successions et droits réels. Journal des tribunaux I(2) pp. 51-57.
Piotet D., 2010. Chronique de jurisprudence civile et notariale. Not@lex 2 pp. 71-74.
Piotet D., 2010. Commentaire des articles 8, 10, 119, 120, 276, 277, 278, 279, 280, 281, 282, 283, 284, 335, 336, 337, 338, 339, 340, 341, 342, 343, 344, 345, 346, 347, 348, 349 à 359 du Code civil suisse. pp. 114-136, 151, 152, 812-821, 1740-1772, 2040-2077 in Code Civil I: art. 1-359 CC: commentaire romand. Helbing Lichtenhahn, Bâle.
Piotet D., 2010. Dommages intérêts et exécution forcée selon l'art. 345 CPC: sens et limites de l'innovation. Revue suisse de procédure civile 6(2) pp. 211-226.
Piotet D., 2010. L'acte authentique exécutoire: quels nouveaux devoirs ministériels pour les notaires et officiers publics suisses ? pp. 38-54 in Aktuelle Themen zur Notariatspraxis: 1er Congrès des Notaires de Suisse. Cosmos, Muri bei Bern.
Piotet D., 2010. L'exception de jeu et les marchés à terme, de Barbeyrac à la crise des marchés financiers, trois cents ans de point de vue depuis Lausanne. pp. 261-273 in 300 ans d'enseignement du droit à Lausanne. Recherches juridiques lausannoises 46. Schulthess, Zurich.
Piotet D., 2010. L'hypothèque légale des artisans et entrepreneurs: les principes. Journal des tribunaux II(1-2) pp. 3-36.
Piotet D., 2010. La nouvelle délimitation entre règles fédérales et cantonales de procédure civile ou l'art. 1er CPC, pied d'argile du géant. pp. 1-31 in Bohnet F. (eds.) Procédure civile suisse: les grands thèmes pour le praticien. CEMAJ Unine, Neuchâtel.
Piotet D., 2010. La nouvelle procédure de registre. Not@lex 1 pp. 1-15.
2009
Bianchi F., 2009. Chronique de jurisprudence civile. Not@lex 1 pp. 18 ss.
Bianchi F., 2009. Chronique de jurisprudence commerciale. Not@lex 2 pp. 65 ss.
Piotet D., 2009. Chronique de droit des successions et droits réels. Journal des tribunaux I(1) pp. 35-41.
Piotet D., 2009. Chronique de jurisprudence civile et notariale. Not@lex 1 pp. 18-30.
Piotet D., 2009. Chronique de jurisprudence civile et notariale. Not@lex 4 pp. 144-160.
Piotet D., 2009. La fixation et le recouvrement des honoraires et émoluments notariaux. pp. 41-68 in Quelques actions en paiement. CEMAJ - Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, Neuchâtel.
Piotet D., 2009. Les effets à l'égard des créanciers de la pluralité de patrimoines d'un même sujet de droit, notamment la question de la subrogation patrimoniale. pp. 561-580 in Tradition mit Weitsicht : Festschrift für Eugen Bucher zum 80. Geburtstag. Schulthess, Berne.
Piotet D., 2009. Quelle qualification juridique pour la vente aux enchères en ligne ? pp. 285-295 in Mélanges François Dessemontet. CEDIDAC, Lausanne.
2008
Meier P., Piotet D., 2008. Le nouvel art. 28b CC: plus efficace, plus complexe? Mélanges en l'honneur de Pierre Tercier pp. 309-343.
Piotet D., 2008. Chronique de jurisprudence civile et notariale. Not@lex 2 pp. 57-70.
Piotet D., 2008. Note sur l'ATF 133 III 421 (art. 76 LTF). Revue suisse de procédure civile 1 pp. 46-47.
Piotet D., 2008. Quelques questions de droit privé suisse sur le trust sous l'empire de la Convention de la Haye du 1er juillet 1985. Notalex : revue de droit privé et fiscal du patrimoine 1 pp. 2-23.
Piotet D., 2008. Titres intermédiés : ruptures avec les principes généraux de la codification. pp. 107-125 in Placements collectifs et titres intermédiés. CEDIDAC, Lausanne.
Piotet D., Meier P., 2008. Le nouvel art. 28b CC : plus efficace, plus complexe? pp. 309-343 in Mélanges en l'honneur de Pierre Tercier. Genève, Schulthess.
2007
Piotet D., 2007. Le notaire, passeur ou passant de frontières ? Quelques réflexions de droit suisse et européen. pp. 723-732 in Festschrift für Roland Bieber. Baden-Baden/St Gall.
Piotet D., 2007. Les inefficacités des dispositions à cause de mort en droit suisse. CEMAJ Neuchâtel "Quelques actions en annulation" pp. 51-83.
Piotet D., 2007. Les principales difficultés d'application de l'article 679 du Code civil. pp. 87-113 in Servitudes, droit de voisinage, responsabilités du propriétaire immobilier. Genève.
Piotet D., 2007. Les procédures spéciales d'instrumentation d'actes authentiques. pp. 259-285 in Ausgewählte Fragen zum Beurkundungsverfahren/La procédure d'instrumentation des actes authentiques. Zurich.
2006
Piotet D., 2006. Quelle obligation d'assurance pour les essais cliniques de lege lata? Medizinische Forschung - Haftung und Versicherung / Institut de droit de la santé IDS pp. 203-217.
Piotet D., 2006. Quelques réflexions sur le sens des termes "Affaires civiles" en droit fédéral suisse. Revue suisse de procédure civile (RSPC) pp. 95-102.
2005
Bianchi F., 2005. Quelques questions relatives à la vente sur plans d'une part de propriété par étages avant construction. pp. 211 ss in Mélanges publiés par l'Association des notaires vaudois.
 
 
 
 
 
 
 
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