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Titre	Auteur	Lieu / Date
Rapport au Grand Conseil de la Commission chargée de l'examen des motions Chauvet, Bachelard et Luquiens, ainsi que de la pétition Leresche		[S.l.], 1847
Rapport au Grand Conseil du Canton de Vaud au sujet des pétitions demandant l'abrogation de la loi du 21 mai 1810 sur l'entrée et la sortie des grains		Lausanne, 1843
Rapport au Grand Conseil du canton de Vaud par sa Députation à la Diète ordinaire de 1839, sur les affaires du canton de Zurich		Lausanne, 1839
Rapport au Grand Conseil du canton de Vaud présenté par la Députation à la Diète extraordinaire du mois de mars 1841, au sujet de la suppression des couvens du canton d'Argovie		Lausanne, 1841
Rapport au Grand Conseil du canton de Vaud présenté par la Députation à la Diète ordinaire de 1841, au sujet de la suppression des couvens d'Argovie		Lausanne, 1841
Rapport au Grand Conseil du canton de Vaud sur la motion de M. Eytel, demandant	Eytel, Jules ; Pidou, Françoi[...]	[Lausanne], 1850
Rapport au Grand Conseil du canton de Vaud sur les pétitions concernant la célébration du culte catholique		[S.l.], 1843
Rapport au Grand Conseil du Canton de Vaud, concernant la question de l'impôt	Borgeaud, Constant	Lausanne, 1850
Rapport au Grand Conseil du Canton de Vaud, sur les pétitions demandant l'égale répartition des bénéfices communaux entre les bourgeois d'une même commune habitant le canton		Lausanne, 1851
Rapport au Grand Conseil sur l'examen des projets de lois sur le droit de mutation en matière de successions et donations et sur le droit d'inscription		Lausanne, 1840
Rapport au Grand Conseil sur la motion de M. Mercier, député du cercle de Sullens, tendante à soumettre les créances à un impôt		Lausanne, 1837
Rapport au Grand Conseil sur le chemin de fer de Jougne à Massonger	Jaccard, Gustave ; Blanchenay,[...]	[S.l.], 1856
Rapport au Grand Conseil sur le projet d'organisation judiciaire présenté en 1855		[S.l.], 1855
Rapport au Grand-Conseil du canton de Vaud par la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur l'établissement des auberges, cabarets, cafés, traiteries et pintes	Ruchet, Louis	Lausanne, 1840
Rapport au Grand-Conseil sur la motion de M. Hoffmann demandant l'abolition complète de la peine de mort		[S.l.], 1854
Rapport au roi sur la situation de la France et sur les relations avec les armées étrangères	Fouché, Joseph	Paris, 1815
Rapport d'un membre de la Diète générale helvétique et du Conseil législatif à ses commettans	Koch, Karl	[Berne], 1802
Rapport de la Commission d'enquêtes sur les routes, fait au Corps législatif dans la session de juin 1832		[S.l.], 1832
Rapport de la Commission de la Diète aux vingt-deux cantons suisses sur le projet d'acte fédéral par elle délibéré à Lucerne le 15 décembre 1832	Rossi, Pellegrino	Genève, 1832
Rapport de la Commission de la Diète chargée de donner un préavis relativement à l'affaire des réfugiés		[Berne], [1836]
Rapport de la Commission du Grand Conseil chargée d'examiner le projet de décret sur l'établissement d'un chemin de fer entre les lacs Léman et de Neuchâtel	Briatte, François ; Muret, Je[...]	[S.l.], 1852
Rapport de la Commission du Grand Conseil chargée de l'examen du projet de code de commerce		[S.l.: s.n.], 1840
Rapport de la Commission du Grand Conseil sur l'affaire des ecclésiastiques		[S.l.], 1845
Rapport de la Commission du Grand-Conseil chargée de l'examen du Préavis et rapport du Conseil d'Etat du canton de Vaud, sur le projet d'acte fédéral révisé et modifié, d'après les instructions des cantons, par la Commission de la Diète, présenté au		Lausanne, 1833
Rapport de la Commission nommée le 30 août par la Diète au sujet de l'affaire d'Auguste Conseil		(Berne, 1836.)

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