Droit pénal II

 
Droit pénal II 

Professeurs André Kuhn, Alain Macaluso et Nathalie Dongois, MER

Ce cours est destiné aux étudiants de 2ème année, il a lieu au semestre de printemps et se subdivise en deux modules + travaux pratiques :

 

Mercredi de 13h15 à 15h (Internef/273)

1.- Droit des sanctions et droit des mineurs

Le droit des sanctions traite du titre 3 de la partie générale du Code pénal suisse, c'est-à-dire des peines et des mesures – y compris les "autres mesures" –, ainsi que de la fixation de la peine. En droit pénal des adultes, cette dernière est principalement fonction de la gravité de l’acte commis par l’auteur et de son degré de culpabilité. Ce qui distingue ce «droit pénal de l’acte» appliqué aux adultes de celui appliqué aux mineurs, c’est que le second est un «droit pénal de l’auteur» qui se focalise principalement sur les besoins – souvent éducatifs – des mineurs qui ont commis une infraction, et seulement de manière subsidiaire sur la faute commise. On appliquera donc aux mineurs un autre système de sanctions qu’aux adultes.

 

 Jeudi de 15h15 à 17h (Internef/273)

2.- Droit pénal, dispositions spéciales :


"La deuxième partie du cours de droit pénal II est consacrée à l'étude des principales infractions du droit pénal suisse. Ces infractions sont principalement celles qui figurent dans la partie spéciale du Code pénal (en particulier : infractions contre la vie et l'intégrité corporelle; infractions contre le patrimoine; infractions contre la liberté; infractions contre l'honneur). Certaines infractions relevant du droit de la circulation routière (LCR) et de la Loi fédérale sur les stupéfiants (LStup) sont également abordées."

 

Mardi de 8h30 à 10h (Anthropole 1129)

3.- TP

Les travaux pratiques de droit pénal spécial complètent les connaissances acquises dans le cadre du cours théorique portant sur les différentes infractions pénales. Des cas pratiques sont présentés aux étudiants puis résolus ensemble. Les travaux pratiques sont aussi l'occasion d'analyser l'évolution jurisprudentielle et de mettre en exergue les éventuels problèmes d'interprétation de certaines notions. Les cas proposés sont en général tirés d'arrêts - du tribunal fédéral (le plus souvent) - mais peuvent aussi être des cas fictifs, le but recherché étant de susciter la réflexion juridique des étudiants au travers de différentes hypothèses.

 


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