Droit pénal II

Professeurs André Kuhn, Alain Macaluso et Dr. Baptiste Viredaz, chargé de cours

Cours

Ce cours est destiné aux étudiants de 2ème année, il a lieu au semestre de printemps : le mercredi de 15h15 à 17h (Internef/273), le jeudi de 15h15 à 17h (Internef/263) et le vendredi de 15h15 à 17h (Internef 273). Il se subdivise en trois modules:

1.- Droit des sanctions

Le droit des sanctions traite du titre 3 de la partie générale du Code pénal suisse, c'est-à-dire des peines et des mesures, y compris la fixation de la peine et les "autres mesures". Il s'agit donc de la suite logique du cours de droit pénal I

2.- Droit pénal, dispositions spéciales

Le Code pénal est subdivisé en trois parties principales: le livre premier traite des dispositions générales (l'application de la loi pénale, les conditions de la répression, les peines et les mesures, ainsi que les règles applicables à l'encontre des enfants, des adolescents et des jeunes adultes); le livre troisième traite de l'entrée en vigueur et de l'application du code pénal; le livre deuxième contient quant à lui les dispositions spéciales, c'est-à-dire les comportements qui ont été érigés en infractions pénales. Ce cours traite donc, entre autres, des infractions contre la vie et l'intégrité corporelle (art. 111-136 CPS), des infractions contre le patrimoine (art. 137-172ter CPS), des infractions contre l'honneur (art. 173-178 CPS), des crimes contre la liberté (art 180-186 CPS), des infractions contre l'intégrité sexuelle (art. 187-200 CPS), des faux dans les titres (art. 251-257 CPS), des crimes et délits contre la paix publique (art. 258-263 CPS), des crimes et délits contre l'administration de la justice (art. 303-311 CPS), etc.

3.- Droit pénal des mineurs

Les mineurs faisant l'objet d'un traitement particulier en droit pénal, leur statut figure dans la Loi fédérale régissant la condition pénale des mineurs (DPMin). Le cours de droit pénal des mineurs traite de cette loi et de ses particularités en comparaison avec le Code pénal applicable aux adultes.