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Conseil de Faculté

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Articles Règlement

Article 23
Conseil de Faculté

Conformément aux articles 32 LUL, 2, litt.g RALUL, ainsi qu'au Règlement interne de l'Université (RI), le Conseil de Faculté est composé comme suit:

a.

b.
c.

d.

18 membres du corps professoral dont 10 de la Section des sciences cliniques et 8 de la Section des sciences fondamentales
8 membres du corps intermédiaire, soit 4 de chaque section
6 membres du personnel administratif et technique de la Section des sciences fondamentales
6 membres du corps étudiant dont 4 issus de l'Ecole de médecine et 2 de l'Ecole de biologie.

La durée des mandats est de 2 ans.

Le doyen préside le Conseil de Faculté. Il peut se faire remplacer pas un vice-doyen.

Le doyen et les autres membres du Décanat sont réputés démissionnaires du Conseil de Faculté dès leur entrée en fonction s'ils étaient membres de ce Conseil auparavant.

Article 26
Attributions du Conseil de Faculté

Les attibutions du Conseil de Faculté sont les suivantes:

a.

b.
c.
d.
e.
f.
g.
h.

i.

j.

k.

proposer au Conseil de direction CHUV-UNIL la désignation du doyen
élire les autres membres du Décanat
se prononcer sur la politique générale de la Faculté
ratifier la composition des commissions permanentes proposées par le Décanat
se prononcer sur la création / suppression d'unités
se prononcer sur les désignations des directeurs d'unités et d'Ecoles proposer le règlement de Faculté à la Direction
préaviser à l'intention du Conseil de Direction CHUV-UNIL les rapports des Commissions de présentation du corps professoral et des MER
préaviser les propositions à l'honorariat
adopter le plan de développement de la Faculté
préaviser les plans et règlements d'études élaborés par les Conseils des écoles et transmis par la Commission de l'enseignement, en vue de leur adoption par la Direction.

La durée des mandats est de 2 ans.

Le doyen préside le Conseil de Faculté. Il peut se faire remplacer pas un vice-doyen.

Le doyen et les autres membres du Décanat sont réputés démissionnaires du Conseil de Faculté dès leur entrée en fonction s'ils étaient membres de ce Conseil auparavant.

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