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Actes de colloques

La 5e révision de l'AI

Le présent ouvrage réunit d'une part les actes du Colloque de l'IRAL (désormais IDAT) du 27 juin 2008, qui fut consacré à la 5e révision de l'assurance-invalidité. Le livre commence par une introduction au droit de l'AI par Bettina Kahil-Wolff, suivie d'une présentation générale de la révision par Rosalba Aiello Lemos Cadete. Ensuite chaque contribution se propose d'examiner cette réforme sous des angles particulièrement variés: Jacques-André Schneider, avec la collaboration de Béatrice Stückelberg Vijverberg, concentrent leurs réflexions sur le suivi initial et la réinsertion de l'assuré; Philippe Meier analyse le nouveau système de détection précoce du point de vue de la protection des données et du secret médical; Ghislaine Frésard-Fellay examine les effets de la révision sur la coordination entre les prestations de l'assurance sociale et l'indemnisation dans le cadre de la responsabilité civile; Corinne Monnard Séchaud livre une analyse critique de certaines nouveautés introduites dans l'AI; Pierre-Yves Greber développe des aspects de droit international relatifs à la protection des personnes vivant avec une invalidité; finalement, Bettina Kahil-Wolff examine la compatibilité de la 5e révision avec le droit européen. Est également publié dans ce volume, le mémoire de master de Stéphanie Emery traitant des mesures de formation scolaire spéciale pour mineurs.

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Quoi de neuf en droit social? - Des règles de coordination dans le domaine des assurances sociales en droit suisse

Le présent ouvrage réunit d'une part les contributions au Colloque de l'IRAL de 2007. Les matières exposées sont les suivantes : «Les nouvelles Cours de droit social du Tribunal fédéral» par le Professeur Ulrich Meyer, juge fédéral; «Nouveautés en matière d'assurance-maladie» par Mme Béatrice Despland, chargée de cours à l'Université de Neuchâtel; «Assurance-vieillesse, survivants et invalidité: tendances et nouveautés» par le Professeur Pierre-Yves Greber, Université de Genève; «Nouveautés en matière d'assurance-chômage» par M. Daniele Cattaneo, juge au Tribunal cantonal tessinois; «Révision totale de la LCA: l'avant-projet et les assurances sociales» par le Professeur Bettina Kahil-Wolff, Université de Lausanne et Mme Emmanuelle Simonin, assistante diplômée à l'Université de Lausanne. D'autre part, paraît dans ce même ouvrage une contribution du Professeur Jean-Louis Duc, Professeur honoraire de l'Université de Lausanne, intitulée «Des règles de coordination dans le domaine des assurances sociales en droit suisse. L'apport de la LPGA et ses limites.»

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Nouveautés en matière de prévoyance professionnelle

Le présent ouvrage réunit les contributions au Colloque de l'IRAL de 2006 en commençant par une présentation générale des dernières révisions successives de la LPP et de ses développements en cours (Bettina Kahil-Wolff/Françoise Martin/Emmanuelle Simonin), approfondit ensuite certains aspects de la dite "1ère révision de la LPP", soit la participation des travailleurs au choix de l'institution de prévoyance par l'employeur (Rémy Wyler) et les règles fiscales (Jacques-André Schneider). Il se concentre également sur des problèmes relevant du domaine des prestations: la couverture de l'invalidité (Ulrich Meyer) et la coordination avec des prestations versées par d'autres régimes (Vincent Brulhart). Deux contributions enfin sont consacrées à la surveillance, plus particulièrement à la surveillance prudentielle (Jürg Brechbühl) et au contrôle des règlements des institutions de prévoyance (Sylvie Pétremand). La LPP et de l'OPP2 (état au 31 mai 2007) reproduites en annexe permettent au lecteur de consulter simultanément les textes pertinents.

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Le droit social dans la pratique de l'entreprise

Le présent ouvrage fait suite au Colloque de l'IRAL du 10 juin 2005. Il aborde des sujets dont l'importance pratique est notoire: la responsabilité de l'employeur vis-à-vis de la caisse de compensation AVS (Ariane Morin), les rapports entre employeurs et institutions de prévoyance (Thomas Geiser), la nouvelle allocation-maternité et la coordination de cette dernière avec le droit du travail (Rémy Wyler), la nouvelle approche en matière d'invalidité et de réinsertion (Jacques-André Schneider en collaboration avec Amélia Pastor), les assurances collectives privées couvrant la perte de gain en cas de maladie (Vincent Brulhart) et, enfin, les dernières nouveautés en matière de droit social européen (Bettina Kahil-Wolff et Carole Sonnenberg). L'ouvrage contient en outre une étude concernant les obligations de l'employeur et la protection des données en relation avec les professionnels de la santé atteints de maladies transmissibles par le sang (Mirela Caçi).

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Assurance sociale, responsabilité de l'employeur, assurance privée - Psychothérapie déléguée - LAMal: soins à domicile, soins en EMS

Un premier volet de l'ouvrage est consacré aux points de contact entre le droit des assurances sociales, le droit du travail et la responsabilité civile. Il porte sur la responsabilité vue sous l'angle du chef d'entreprise (Marco Villa), les règles sur la surindemnisa-tion en droit des assurances sociales (Jean-Louis Duc), le droit de recours de l'assureur-accident (Ghislaine Fresard-Fellay), le privilège de recours de l'employeur (Bettina Kahil-Wolff/Carole Son-nenberg), la responsabilité pénale de l'entreprise (Laurent Moreil-lon), la protection de la personnalité des travailleurs et la préven-tion des accidents (Rémy Wyler), et enfin la responsabilité civile de l'employeur et son assurance (Vincent Brulhart).

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