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Le traitement du foncier dans les montages opérationnels

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Mobiliser le foncier: un préalable à toute opération immobilière. Crédit : J. Ruegg

Université de Lausanne, 16 et 17 février 2017

Bâtiment Géopolis (salle 1620) et auditoire de l'IDHEAP (Aula 001)

Chercheur·euse·s et praticien·ne·s de l’aménagement se réunissent pour échanger leurs vues sur les modalités de mise en œuvre et sur l’efficacité de dispositifs opérationnels ou d’incitations publiques pour faciliter la mobilisation du foncier tout en contrôlant son coût dans un processus d’aménagement dans le cadre de ce séminaire organisé par l'association « Fonciers en débat ».

Programme

Jeudi 16 février 2017, après-midi

13h45 - Accueil

14h00 : J. Ruegg et S. Guelton - Mot de bienvenue

14h10 : L. Malnati - Exposé introductif
 

Session 1 - Montage de projet et valeur foncière. Joseph Comby, modérateur

  • 14h30 : N.Vera-Büchel & O. Crevoisier - La programmation créatrice de valeur
  • 15h10 : A. Bouteille & G. Dupuy - Chartes locales et prix maitrisés

16h10 - pause

  • 16h20 : A. Hopf - L’impact de la gestion foncière sur le projet urbain : l’opération « Praille-Acacias-Vernets » à Genève
  • 17h10 : F. Baltzer - La « résilience » foncière : quels montages opérationnels permettent de ménager le devenir des sols après leur usage ?

17h40 - Fin des présentations

19h30 - Dîner à Lausanne

 

Vendredi 17 février 2017
 

Session 2 - Les opérations de remembrement. J. Ruegg, modérateur

  • 9h00 : P. Dethier & J.-M. Halleux - Le remembrement-relotissement en Wallonie et aux Pays-Bas : est-il possible de réveiller la Belle Endormie ?
  • 9h40 : D. Leroy,  P-H. Bombenger, F-X. Viallon & S. Nahrath - Propriétaires fonciers et objectifs publics  dans un syndicat
    d’améliorations  foncières : une   formule « gagnant-gagnant »
  • 10h40 : P. Kerger - Les  AFU : une  remise  d’immeuble pour  payer  les frais d’aménagement ?

11h20 - Pause


Session 3 - L’aménagement sans acquisition foncière. N. Aveline, modérateur

  • 11h30 : A. Giraud - Conventionner avec le propriétaire pour aménager sans acheter le foncier
  • 12h10 : T. Sablé - Du portage foncier à l’aménagement sans foncier : l’intérêt d’un EPF

13h00 - Déjeuner


Session 4 -  Les montages d’opérateurs privés. P. Weber et S. Duvillard, modérateurs

  • 14h00 : B. Bianchet & J.-M. Halleux - Quelle place pour les acteurs privés dans la régénération des friches sidérurgiques ? L’exemple de la Wallonie
  • 14h40 : J. Idt - Grands propriétaires privés, petits promoteurs semi- professionnels ou marchands de biens ? Les petits opérateurs privés dans les processus « spontanés » d’urbanisation

15h20 - Pause

  • 15h30 : V. le Rouzic - « De quel droit sommes-nous propriétaires ? Controverse juridique autour du bail réel solidaire »
  • 16h10 : P. Citron - Promoteurs et propriétaires fonciers : la fin du compte à rebours - un nouveau mode de négociation par la programmation

16h50 : S. Guelton - Synthèse

17h15 - Fin du séminaire

Inscriptions

Inscrivez-vous sur le formulaire en ligne

https://docs.google.com/forms/d/1UKGa5eXDi1xNW5g7TP-SQD0bT6LxUxQi4Qll2OpLl5o

ou par courriel à contact@fonciers-en-debat.com ou par courrier à Association Fonciers en débat, c/o La Revue foncière, 5 rue de Charonne, 75011 Paris.
 

  • Pour les participant·e·s français·es, le montant de 50 euros peut être acquitté par un chèque ou un virement à l’association Fonciers en débats – 5 rue de Charonne, 75011 Paris
     
  • Pour les participant·e·s suisses, la somme de 50 euros est à verser auprès de la Banque LCL, selon les modalités suivantes :

Identifiant international bancaire
IBAN FR03 3000 2004 3100 0044 6429 X68
Code BIC CRLYFRPP

Titulaire du compte : Fonciers en débat, Etage 3, Escalier 18, 5 rue de Charonne - 75011 Paris

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