Règlement de la Faculté des lettres du 1er janvier 1995

• Chapitre premier dispositions générales
• Chapitre II enseignement et recherche

2 - Bibliothèque
3 - Centres multimedia et laboratoires de langues
4 - Autres installations techniques
5 - Publications
6 - Revue
7 - Voyages d'études, participation à des congrès
8- Conférences, colloques, etc.

Chapitre III organes de la faculté

A. Conseil de Faculté
10 - Compétences
11 - Composition
12 - Séances
13 - Procès-verbaux
14 - Votations et élections

B. Décanat
15 - 16 - Fonctions et organisation

C. Sections et Instituts
17 - Sections
18 -19 - La section
20 - Instituts et Départements
21 - L'Institut

D. L'Ecole de français moderne
23 - Les Cours de vacances

E. Les Commissions permanentes et temporaires
24 - 27 - Les Commissions

Chapitre IV le corps enseignant

A. Nominations
28 - Commissions de structure, Commission de présentations et cahier des charges
29 - Préparation des propositions (sauf assistants)
30 - Critères de sélection

B. Charges et obligations des enseignants
31 - Types d'enseignements
32 - Plein temps
33 - Participation aux examens

C. Cessation de fonctions
35 - Grades

Chapitre V Grades, Etudiants, Organisation des études, Examens

A. Licence ès lettres
36 - Conditions d'admission
37 - Complément de formation en langues classiques
38 - Examen préalable d'admission
39 - Structure générale de la licence ès lettres
40 - Choix des disciplines
41 - Diplôme E.F.M.
42 - Durée des études
43 - Changement de discipline
44 - Validation de semestres passés dans une autre Université
45 - Préparation du premier certificat
46 - Préparation du second certificat
47 - Anticipation

B. Examens conduisant à la licence
48 - Inscription
49 - Examens
50 - Examens de certificat
51- Jury d'examens
52 - Dates
53 - Organisation des sessions
54 - Notes
55 - Echecs
56 - Retrait
57 - Dépôt du mémoire
58 - Conditions de réussite
59 - Recours

C. Attestations
60 - Attestations de complément de licence
61 - Attestations pour gradués d'Universités étrangères

D. Formation postgrade et diplôme de spécialisation

E. Diplôme de spécialisation
63 - Définition
64 - Admission
65 - Obtention du diplôme

F. Doctorat ès lettres
66 - Admission
67 - Dépôt du manuscrit
68 - Colloque
69 - Soutenance

Chapitre VI Personnel administratif et technique

70 - L'adjoint de Faculté
71 - Fonctions et statuts du personnel administratif et technique

Chapitre VII Dispositions finales

72 - Entrée en vigueur