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Perrier Depeursinge Camille

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Publications | Mémoires et thèses

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Publications

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En préparation | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | ...

En préparation

L’apport des processus dits « alternatifs » ou amiables : ou « ce que le procès pénal n’est pas en mesure d’amener aux parties et comment leur donner l’occasion de l’obtenir »

Perrier Depeursinge Camille pp. chap. 11 dans Mazou Miriam, Jeanneret Yvan (eds.) Le procès pénal : mode d’emploi et check-lists à l’usage des praticiens, Helbing Lichtenhahn.

[serval:BIB_517648EE7048]

2024

Révision du viol en droit suisse: Dix questions soulevées par la modification de l’art. 190 CP

Perrier Depeursinge Camille, Arnal Justine, 2024/02/29. Revue pénale suisse, 2024 (1) pp. 21-57.

[URN][serval:BIB_2BFC7C5B048F]

2023

Les critères de fixation de la peine en cas de viol, tentative de viol et contrainte sexuelle commis en commun (art. 49 et 200 CP)

Perrier Depeursinge Camille, Arnal Justine, 2023/12/20. crimen.ch. Peer-reviewed.

[URN][serval:BIB_87F6ED44FCDD]

Comment sanctionner une atteinte à la libre détermination sexuelle commise par surprise ou avec tromperie?

Perrier Depeursinge Camille, 2023/10/10. Journal des Tribunaux , JdT 2023 (6) IV 216.

[serval:BIB_F4A3DE265ADC]

Amende additionnelle (art. 42 al. 4 CP) : le Tribunal fédéral précise sa jurisprudence

Perrier Depeursinge Camille, Ces Laura, 2023/09/12. Crimen.ch.

[serval:BIB_CDC5B8B3CD9F]

Justices pénale et restaurative : Combler des lacunes ou renoncer au superflu ?, p. 197ss

Perrier Depeursinge Camille, 2023/04/21. dans Ajil Ahmed, Kuhn André, Schwarzenegger Christian, Vuille Joëlle (eds.) Alternativen: Von der alternativen Sanktion zur alternativen Kriminologie - Alternatives: de la sanction alternative à la criminologie alternative, Helbing Lichtenhahn Verlag.

[serval:BIB_2E3081B01F77]

Hormis les cas de défense obligatoire, la faute de l’avocat est imputée à son client : Arrêt TF 6B_16/2022 (f) du 26 janvier 2023*

Perrier Depeursinge Camille, Boyer Mathilde, 2023/04/18. crimen.ch.

[URN][serval:BIB_D54C746B1787]

Quelle justice après une infraction ?

Perrier Depeursinge Camille, 2023/03/01. Bilan, focus droit 2023, 3 p. 2.

[serval:BIB_D57B55D4171C]

2022

Infractions contre l’intégrité sexuelle: Jurisprudence récente, difficultés pratiques et modifications législatives en cours

Perrier Depeursinge Camille, Boyer Mathilde, 2022/08/01. pp. 1-32 dans Perrier Depeursinge Camille, Dongois Nathalie (eds.) Infractions contre l'intégrité sexuelle, Stämpfli .

[URN][serval:BIB_B7FFFADF5CB6]

Infractions contre l'intégrité sexuelle

Perrier Depeursinge Camille, Dongois Nathalie (eds.), 2022/08/01. Collection Lausannoise Cedidac 198, Stämpfli.

[URN][serval:BIB_A71B6497EBE0]

Stealthing : Quelle protection pénale ? De la nécessité de réviser les infractions contre la libre détermination en matière sexuelle

Perrier Depeursinge Camille, Boyer Mathilde, 2022/06/10. pp. 517-528 dans Cimes et Châtiments : Mélanges en l'honneur du Professeur Laurent Moreillon, Stämpfli.

[URN][serval:BIB_85560072D6D4]

Cimes et Châtiments: Mélanges en l'honneur du Professeur Laurent Moreillon

Perrier Depeursinge Camille, Dongois Nathalie, Garbarski Andrew M., Lombardini Carlo, Macaluso Alain (eds.), 2022/06/09., Stämpfli .

[URN][serval:BIB_C0B5F32AF0C7]

En l’état actuel du droit suisse, le viol suppose la contrainte et la solution du consentement « oui c’est oui » nécessite un changement législatif: Arrêt TF 6B_894/2021 (f) du 28 mars 2022

Perrier Depeursinge Camille, Ces Laura, 2022/05/27. crimen.ch. Peer-reviewed.

[URN][serval:BIB_298421CBE2DE]

2021

« Lost in translation » : lex mitior et peine pécuniaire

Perrier Depeursinge Camille, Vuille Joëlle, 2021/09/16. pp. 341-350 dans Jeanneret Yvan, Sträuli Bernhard (eds.) Empreinte d'une pionnière sur le droit pénal: Mélanges en l'honneur d'Ursula Cassani, Collection Genevoise, Schulthess.

[URN][serval:BIB_C51B1D8D1BA9]

Action civile adhésive au procès pénal : no man’s land procédural ?

Perrier Depeursinge Camille, Garbarski Andrew M., Muskens Louis-Frédéric, 2021/07/14. Semaine Judiciaire, II (6) pp. 185-230. Peer-reviewed.

[URN][serval:BIB_04500E16AEDD]

Peine pécuniaire et lex mitior : le nouveau droit n’est pas plus favorable – vraiment ?

Perrier Depeursinge Camille, 2021/06/07. www.crimen.ch.

[URN][serval:BIB_2E40112E68E0]

Le consentement du lésé en droit pénal suisse: Conditions et validité dans le domaine médical

Perrier Depeursinge Camille, Pittet Marie, 2021/05/25. Pratique Juridique Actuelle, 6 pp. 801 ss.

[URN][serval:BIB_C6739E9678A6]

2020

Commentaire de l'art. 13 CP (Erreur sur les faits)

Perrier Depeursinge Camille, Gauderon Ryan, 2020/12/15. dans Moreillon Laurent, Queloz Nicolas, Macaluso Alain, Dongois Nathalie (eds.) Commentaire Romand: Code pénal I - Partie générale, 2e éd. , Helbing Lichtenhahn.

[serval:BIB_B341967A2E51]

Commentaire de l'art. 21 CP (Erreur sur l'illicéité)

Perrier Depeursinge Camille, Gauderon Ryan, 2020/12/15. dans Dongois Nathalie, Moreillon Laurent, Queloz Nicolas, Macaluso Alain (eds.) Commentaire Romand: Code pénal I - Partie générale, 2e éd., Helbing Lichtenhahn.

[serval:BIB_D31918DEEB24]

Commentaire des art. 66a à 66d CP (Expulsion)

Perrier Depeursinge Camille, Monod Hadrien, 2020/12/15. dans Moreillon Laurent, Queloz Nicolas, Macaluso Alain, Dongois Nathalie (eds.) Commentaire Romand: Code pénal I - Partie générale, 2e éd., Helbing Lichtenhahn.

[serval:BIB_767141012614]

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Mémoires

Publications (8)

L’assistance organisée au suicide en droit pénal

Albertelli Juliette, 2023/05/26. 31, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Perrier Depeursinge Camille (dir.).

[URN][serval:BIB_9DC9101A6785]

L’établissement de l’élément constitutif subjectif en matière d’infractions contre l’intégrité sexuelle

Schindelholz Pauline, 2023/02/07. 35, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Perrier Depeursinge Camille (dir.).

[URN][serval:BIB_398B44E131A6]

L’étendue du droit de ne pas s’auto-incriminer comme composante de la présomption d’innocence et ses limites dans la recherche de la vérité judiciaire

Tarussio Juliette, 2023/01/10. 34, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Perrier Depeursinge Camille (dir.).

[URN][serval:BIB_E466108FF94E]

Otwere : modèle d’une procédure de réconciliation comme mode alternatif de résolution des conflits pénaux chez les Mbosi du Congo-Brazzaville

Rochat Diane Soraya, 2022/07/28. 31, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Perrier Depeursinge Camille (dir.).

[URN][serval:BIB_4838320746F9]

L'introduction d'une base légale en faveur de la justice restaurative pour les adultes en droit suisse

Messerli Myriam, 2022/06/15. 45, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Perrier Depeursinge Camille (dir.).

[URN][serval:BIB_823251F84CF1]

Les violences conjugales : Analyse du système juridique suisse et de la protection au niveau des cantons de Vaud et de Zurich

Freudiger Pauline, 2022/02/18. 37, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Perrier Depeursinge Camille (dir.).

[URN][serval:BIB_5650494C3084]

LA PRATIQUE DES CERCLES DE SENTENCE SUR LE TERRITOIRE DU YUKON AU CANADA : une approche réparatrice de la justice criminelle

Grolimund Charlotte, 2018/08. 37, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Perrier Depeursinge Camille (dir.).

[URN][serval:BIB_ED7751BE3CAA]

La médiation pénale en droit suisse : cadre légal et mise en oeuvre dans les cantons de Fribourg, de Genève et du Valais

Depierraz Djaya, 2018/01. 34, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Perrier Depeursinge Camille (dir.).

[URN][serval:BIB_59598F54010F]

Thèses

Publications (1)

La médiation en droit pénal suisse : étude de la législation suisse relative à la médiation pénale à la lumière des droits français, allemand et belge

Perrier C., 2011. 395, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Kuhn A. (dir.).

[serval:BIB_2A223CFAEBD2]

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