Arbitrage en droit du sport

Professeur Andrea Bonomi / Despina Mavromati, chargée de cours

Le cours aborde notamment la structure et les particularités de la procédure arbitrale devant le Tribunal Arbitral du Sport (TAS), la jurisprudence du Tribunal fédéral suisse en matière des recours contre les sentences arbitrales du TAS et les différents aspects du contentieux international en matière du droit du sport (notamment dans le domaine du football et du dopage). Le cours présente également le système de résolution de litiges au sein des fédérations internationales, notamment en matière de football et de dopage mais aussi le système des Chambres TAS Ad Hoc durant les Jeux Olympiques.
Le cours se donne en français mais la documentation (notamment la jurisprudence du TAS traitée et analysée durant le cours) est principalement en anglais.

(Cours Master)

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