Exemples de mémoires

Entre droit et territoire: Pluralisme juridique chez les Algonquins de Barriere Lake

par Ève-Marie Deshaye

Sous la direction de la Prof. Valérie Boisvert

Deshaye_memoire.jpgCe travail de recherche questionne la manière dont le pluralisme juridique permet de repenser le lien entre l’autochtonie et l’environnement, à travers l’analyse d’un conflit de gestion forestière opposant la Première Nation des Algonquins de Barriere Lake aux gouvernements québécois et canadien depuis les années 1980. Le propos s’inscrit dans le cadre d’une réflexion sur les droits autochtones au Canada et sur l’accent territorial donné à l’identité et aux droits autochtones sur les scènes internationale et domestique. L’analyse via le pluralisme juridique permet de mettre en lumière l’ancrage environnemental de la juridicité algonquine, donnant lieu à une réflexion sur la souveraineté autochtone, son rapport au territoire et la manière dont ces éléments se reflètent dans ses traditions juridiques.

Les critères et processus des banques éco-sociales : un outil pour « durabiliser » le secteur bancaire traditionnel?

par Florian Barras
sous la direction du Prof. Ch. Arnsperger et du Dr. M.E.R. S. Swaton

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Les banques éco-sociales fonctionnent autour d’un système de valeurs éthiques, selon une
conception durable de la finance. Leurs critères et processus sont ainsi orientés vers une
maximisation de cette durabilité au contraire des banques traditionnelles qui maximisent la
rentabilité. L’existence des banques éco-sociales remet en question les activités bancaires du
point de vue de l’environnement, du social et de l’économie, alors que leurs constituants
donnent un point de référence pour le reste du secteur. C’est justement sur ces constituants
que ce travail se focalise : il s’agissait de trouver les constituants fédérateurs des banques
éco-sociales, afin de découvrir si ceux-ci étaient réellement durables et s’ils étaient
reproductibles pour les banques traditionnelles. L’analyse a permis de mettre en avant cinq
constituants principaux. Il a été montré que le constituant le plus important du point de vue
de la reproductibilité est celui des critères de sélection négatifs pour les crédits et
investissements. Ils permettent aux organismes financiers de limiter leurs impacts négatifs en
finançant uniquement des entreprises qui respectent un ensemble de critères concernant
l’environnement et la socio-économie, sans nécessité de changements structurels majeurs.
Pour finir, ce travail présente une hiérarchisation des critères négatifs pour une
implémentation harmonieuse au secteur traditionnel, ainsi qu’une proposition d’un modèle
de référence de durabilité bancaire sur la base des constituants des banques éco-sociales,
nommé « Référence Durable selon le Modèle Éco-social (RDME) ».

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