Art. 11 al. 2 Règlement de la Maîtrise universitaire en Droit (2020)
Avec l'accord préalable de la Comission des équivalences, l'étudiant peut inclure dans le module 1 des enseignements de niveau Maîtrise universitaire suivis dans un autre cursus de la Faculté, une autre Faculté, une autre Université ou institut universitaire, à concurence de 12 crédits ECTS.
Les demandes d’inclusion de crédits hors liste doivent être envoyées dans les trois semaines suivant le début des cours du semestre en cours.
